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Retrouvez l'ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce conseil communautaire.
- Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 28 mai 2024 - Approbation
Lire la délibération - Affaires générales - Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
Lire la délibération - Affaires générales - Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
Lire la délibération - Finances - Compte financier unique 2023
Lire la délibération - Finances - Rapport de gestion - Opérations d'aménagement des parcs d'activités
Lire la délibération - Finances - Affectation des résultats 2023 sur l'exercice 2024
Lire la délibération - Finances - Budget supplémentaire 2024
Lire la délibération - Finances - Valeurs irrécouvrables 2024
Lire la délibération - Finances - Budget annexe déchets ménagers - Reprise d'une provision pour risques et charges d'exploitation
Lire la délibération - Finances - Budget annexe eau potable - Constitution d'une provision pour risques et charges d'exploitation
Lire la délibération - Budget annexe eau potable - Reprise d'une provision pour risques et charges d'exploitation
Lire la délibération - Finances - Budget annexe assainissement - Constitution d'une provision pour risques et charges d'exploitation
Lire la délibération - Finances - Budget annexe assainissement - Reprise d'une provision pour risques et charges d'exploitation
Lire la délibération - Finances - Pacte financier et fiscal - Révision
Lire la délibération - Finances - Fonds de concours - Période 2025-2027
Lire la délibération - Affaires générales - Avenant à la convention relative à l'administration locale unique et aux services communs entre la ville de Lamballe-Armor et l'agglomération de Lamballe Terre & Mer
Lire la délibération - Ressources humaines - Création d'un poste au tableau des effectifs pour le poste de direction générale des services
Lire la délibération - Ressources humaines - Animateurs contractuels - Conditions d'emploi
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