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Procès verbal du Conseil communautaire du 23/05/2023 :
Lire le procès-verbale du Conseil Communautaire du 23 mai 2023 arrêté le 27 juin 2023
Procès verbal du Conseil communautaire du 23 mai 2023
- Approbation
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Décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Compte-rendu
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Décisions prises par le Président par délégation du Bureau communautaire
- Compte-rendu
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Affaires générales
- Chambre Régionale des Comptes - Rapport définitif
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Finances
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- Compte de gestion 2022
Lire la délibération - Compte administratif 2022
Lire la délibération - Dissolution du PETR et du Conseil de développement de Saint-Brieuc - Convention de dissolution
Lire la délibération - Affectation des résultats 2022 sur l'exercice 2023
Lire la délibération - Budget supplémentaire 2023
Lire la délibération - Valeurs irrécouvrables 2023
Lire la délibération - Budget annexe Eau potable - Constitution d'une provision pour risques et charges d'exploitation
Lire la délibération - Budget annexe Eau potable - Reprise provision pour risques et charges d'exploitation
Lire la délibération - Assainissement - Constitution d'une provision pour risques et charges d'exploitation
Lire la délibération - Budget annexe Assainissement - Reprise pour risques et charges d'exploitation
Lire la délibération - Budget annexe Déchets ménagers - Reprise provision pour risques et charges d'exploitation
Lire la délibération - Taxe sur les surfaces commerciales (TaSCom) - Augmentation du coefficient multiplicateur
Lire la délibération - Fêtes et cérémonies
Lire la délibération - Amortissement - Prorata temporis, par composants, seuil minimal et durée
Lire la délibération - Autonomie de trésorerie - Budgets annexes Transport et Bâtiments économiques
Lire la délibération - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pléneuf-Val-André - Construction d'une piscine à rayonnement intercommunal
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Tourisme
- Grille tarifaire de la taxe de séjour
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Habitat
- Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031 - Lancement
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Economie Inovation Recherche
- Convention de partenariat économique entre la Région et Lamballe Terre & Mer - Période 2023-2028
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Document(s) à télécharger
- 2023_095_AG.pdf
.pdf, 26.9 Mo - 2023_096_AG.pdf
.pdf, 1.9 Mo - 2023_097_AG.pdf
.pdf, 785.5 Ko - 2023_098_AG.pdf
.pdf, 775.8 Ko - 2023_099_Finances.pdf
.pdf, 534.7 Ko - 2023_100_Finances.pdf
.pdf, 3.3 Mo - 2023_101_Finances.pdf
.pdf, 896.6 Ko - 2023_102_Finances.pdf
.pdf, 1.3 Mo - 2023_103_Finances.pdf
.pdf, 1.6 Mo - 2023_104_Finances.pdf
.pdf, 1.1 Mo - 2023_105_Finances.pdf
.pdf, 727 Ko - 2023_106_Finances.pdf
.pdf, 738.6 Ko - 2023_107_Finances.pdf
.pdf, 721.4 Ko - 2023_108_Finances.pdf
.pdf, 744.2 Ko - 2023_109_Finances.pdf
.pdf, 709 Ko - 2023_110_Finances.pdf
.pdf, 758.1 Ko - 2023_111_Finances.pdf
.pdf, 759.5 Ko - 2023_112_Finances.pdf
.pdf, 1.6 Mo - 2023_113_Finances.pdf
.pdf, 723.2 Ko - 2023_114_Finances.pdf
.pdf, 1.4 Mo - 2023_115_Tourisme.pdf
.pdf, 2 Mo - 2023_116_Habitat.pdf
.pdf, 949.6 Ko - 2023_117_Eco.pdf
.pdf, 4.1 Mo