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Retrouvez ici l'ensemble des document relatifs aux délibérations ainsi que les extraits vidéos les accompagnant.
Décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire - Compte-rendu
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Eau Assainissement
- Rapport 2020 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) - Eau potable - Assainissement collectif et non collectif
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Gestion des déchets
- Rapport 2020 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) - Elimination des déchets
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Sport
- Rapport délégataire 2020 - Piscine de La Tourelle (Plémy)
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Mobilités
- Rapport délégataire 2020 - Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus
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Tourisme
- Rapport délégataire 2020 - Camping La Tourelle
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Urbanisme
- Etablissement Public Foncier - Convention-cadre 2021-2025
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Finances
- Fonds National de Péréquation des Ressources Communales et Intercommunales (FPIC) - Attributions 2021
Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Abrogation au 31 décembre 2021
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Économie - Innovation - Recherche
- Parc d'Activités de la Tourelle 1 (Lamballe-Armor) - Division de l'îlot 4 - Réseau électrique
Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF - Parc d'Activités de la Tourelle 1 (Lamballe-Armor) - Cession de parcelle - SCI IBFM
Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF - Avis domaines - Association pour le Développement Economique (ADE) du Pays de Saint-Brieuc - Désignations
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