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Appel - voir la vidéo
Présentation - voir la vidéo
Décision prises par le Président par délégation du Conseil Communautaire
Compte-rendu - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Thierry ANDRIEUX, président
Mobilités
Transport scolaire - Tarifs et réglement de fonctionnement - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Yves LEMOINE, 13e vice-président aux mobilités
Enfance Jeunesse
Convention Territoriale Globale (CTG) - Accord de méthode et d'engagement - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Nathalie TRAVERT-LE ROUX, 4e vice-présidente à l'enfance-jeunesse
Économie Innovation Recherche
Présentation globale - voir la vidéo
Initiative Armor - Convention 2021-2026 - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
P.A. des Quatre Routes (Jugon-les-Lacs CN) - Cession d'un bâtiment économique - SCI LH22 Invest (Motoculture des Lacs) - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
P.A. de l'Espérance 2 (Quessoy) - Cession de parcelle - SCI Sharp (SARL BSM) - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
P.A. de l'Espérance 2 (Quessoy) - Cession de parcelle - SCI 5ème Immo (SARL 5ème Façade/SARL Ouest Pliage) - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
P.A. de Lanjouan 2 (Lamballe-Armor) - Modification de cession de parcelle - SARL Guéguen Anthony - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
P.A. de Lanjouan 2 (Lamballe-Armor) - Cession de parcelle - SARL Kampun (EREO) - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
P.A. du Poirier 2 (Saint-Alban) - Cession de parcelle - SARL AGG Blouin - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
P.A. du Vau Jaune (Bréhand) - Infrastructures de télécommunications - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
P.A. du Poirier 2 (Saint-Alban) - Permis d'aménager modificatif n°4 - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
P.A. de la Tourelle 3 (Lamballe-Armor) - Protocole d'indemnisation d'éviction - EARL de la Ville Hias - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Recours à l'expropriation - Engagement d'une procédure de déclaration d'utilité publique pour constitution de réserve foncière en prévision de l'extension du Parc d'Activités de la Tourelle (Lamballe-Armor) - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Philippe HERCOUET, 1er vice-président, Économie-Innovation-Recherche
Sport
Centre aquatique (Pléneuf-Val-André) - Commission d'Appel d'Offres - Création - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Restructuration du Gymnase Jouan (Lamballe-Armor) - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil départemental des Côtes d'Armor - Avenant n°2 - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Thierry ANDRIEUX, président
Habitat
Service d'Accompagnement de la Rénovation Energétique (SARE) - Convention financière 2021 - Animation de la plateforme " Bonjour Habitat " - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Jean-Luc GOUYETTE, 10ème vice-président Habitat et Urbanisme
Affaires générales
Parvis de la gare SNCF de Lamballe-Armor - convention tripartite - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Vidéoprotection - Gare routière et ferroviaire de Lamballe-Armor - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Thierry ANDRIEUX, Président
Affaire générales
Office Intercommunal Sports Culture Loisirs (OISCL) - Désignation des représentants - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Ferme d'Antan - Désignation d'un représentant - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Château de la Hunaudaye - Désignation des représentants - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Maison Pêche et nature - Désignation des représentants - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Nathalie BEAUVY, 2ème Vice-présidente Ressources humaines Affaires générales
Finances
Renouvellement et composition de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Avance de trésorerie aux budgets annexes eau, assainissement et déchets ménagers - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Convention d'avance de trésorerie aux budgets du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Ligne de trésorerie 2021-2022 - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Éric MOISAN, 3ème Vice-président Finances
Conclusion - voir la vidéo