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Introduction - voir la vidéo
Appel - voir la vidéo
Décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
Compte-rendu - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Transitions écologiques et énergétiques
Présentation global - voir la vidéo
Appel à projet " Mobiliser les Breton.ne.s pour les transitions " - Approbation des décisions financières avec l'ADEME, l'AELB, l'OFB et la Région Bretagne - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Appel à projet Programme National d'Alimentation (PNA) - Projet Alimentaire Territorial (PAT) niveau 1 - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Habitat
Plan départemental d'actions de lutte contre l'habitat indigne et indécent (PDLHI) - Approbation - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Agence Locale de l'Energie et du Climat 22 - Convention cadre 2021-2023 - Convention 2021 d'application - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Tourisme
Syndicat Mixte Grand Site Cap d'Erquy Cap Fréhel - Convention de partenariat - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Aménagement numérique - Dématérialisation
Convention de partenariat pour la mise en place d'un service unifié pour l'actualisation et le développement du système d'information géographique sur le territoire du Pays de Saint-Brieuc - Avenant n°2 - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Affaires générales
Conseil de développement - Avenant à la convention - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Formation des élus - Mutualisation - Participation des communes - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Tarifs
Sport - Tarifs équipements/animations au 1er septembre 2021 - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Sports
Exploitation de la piscine de la Tourelle (Plémy) - Délégation de Service Public - Attributaire - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Tarifs
Culture - Tarifs au 1er septembre 2021 - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Service commun voirie
Programme de voirie rurale 2021-2023 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à Lamballe Terre & Mer - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Eau Assainissement
Servitudes au profit du Syndicat Départemental d'Energie (SDE22) - Stations d'épuration de Trégomar (Lamballe-Armor) et d'Hénansal/La Bouillie - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Régularisation de servitude de passage de réseau d'eau potable en terrain privé - Moulin de la Ville Commault (Landéhen) - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Acquisition foncière SAFER - Station d'épuration de Quintenic - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Economie Innovation Recherche
Servitude au profit d'Enedis - Lot n°12 du Parc d'Activités de la Tourelle 2 (Noyal) - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Parc d'Activités de la Tourelle 1 (Lamballe-Armor) - Permis d'aménager - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Zone d'activités de la Quenotterie (Hénanbihen) - Déclaration préalable - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Zone d'activités de la Quenotterie (Hénanbihen) - Alimentation électrique et infrastructures de télécommunications - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Parc d'Activités des 4 Routes (Jugon-les-Lacs Commune nouvelle) - Infrastructures de télécommunication - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Parc d'Activités de l'Espérance 2 (Quessoy) - Infrastructures de télécommunication - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Parc d'Activités de la Tourelle 2 (Noyal) - Infrastructures de télécommunication - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Futur Parc d'Activités de Pilodie (La Bouillie) - Fouille archéologique préventive - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF
Conclusion - voir la vidéo
Document(s) à télécharger
- ordre-du-jour-27avril2021.pdf
.pdf, 635.6 Ko - affaires_generales.pdf
.pdf, 371.2 Ko - transitions_ecologique.pdf
.pdf, 465.8 Ko - transitions_ecologique.pdf
.pdf, 650.5 Ko - habitat.pdf
.pdf, 464.5 Ko - habitat.pdf
.pdf, 928.1 Ko - tourisme.pdf
.pdf, 869.9 Ko - amenagement_numerique.pdf
.pdf, 589 Ko - affaires_generales.pdf
.pdf, 684.7 Ko - affaires_generales.pdf
.pdf, 484.1 Ko - sport.pdf
.pdf, 520.2 Ko - sport.pdf
.pdf, 657.5 Ko - culture.pdf
.pdf, 366.7 Ko - voirie.pdf
.pdf, 826.8 Ko - eau_assainissement.pdf
.pdf, 435 Ko - eau_assainissement.pdf
.pdf, 489 Ko - eau_assainissement.pdf
.pdf, 509.9 Ko - economie.pdf
.pdf, 342.2 Ko - economie.pdf
.pdf, 439.4 Ko - economie.pdf
.pdf, 373.9 Ko - economie.pdf
.pdf, 705 Ko - economie.pdf
.pdf, 542.7 Ko - economie.pdf
.pdf, 551.3 Ko - economie.pdf
.pdf, 499 Ko - economie.pdf
.pdf, 630.2 Ko