En un clic
Retrouvez l'ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce conseil communautaire.
Ordre du jour :
- Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 décembre 2024 - Approbation
Délibérations - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
Délibérations - Transitions écologiques et énergétiques - Contrat territorial de bassin versant/Plan de lutte contre les algues vertes " Baie de La Fresnaye " - Avenant - Année 2025
Délibérations - Transitions écologiques et énergétiques - Contrat territorial de bassin versant/Plan de lutte contre les algues vertes " Baie de Saint-Brieuc " - Avenant - Année 2025
Délibérations - Transitions écologiques et énergétiques - Accord de territoire (Contrat territorial de bassin versant) Arguenon - Période 2025-2027
Délibérations - Transitions écologiques et énergétiques - Accord de territoire (Contrat territorial de bassin versant) Oust-Lié, Sulon, Poulancre et Daoulas - Période 2025-2027
Délibérations - Gestiondes déchets - Syndicat de traitement des déchets Kerval Centre Armor - Retrait de Dinan Agglomération - Avis
Délibérations - Affaires générales - GIP du Penthièvre - Départ et entrée d'un adhérent - Modification de la convention constitutive - Représentants
Délibérations - Affaires générales - Commission de résolution amiable - Règlement
Délibérations - Affaires générales - SEMBREIZH - Représentant - Modification
Délibérations - Mobilités - Concession de service public pour le transport urbain, non-urbain, interurbain et scolaire Distribus - Avenant n°9
Délibérations - Mobilités - Désignation et gestion du réseau des mobilités du territoire - Création du comité de pilotage et désignation des membres
Délibérations - Finances - Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2025
Délibérations