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Retrouvez l'ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce conseil communautaire.
- Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 septembre 2024 - Approbation
Voir la délibération - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
Voir la délibération - Affaires générales - Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
Voir la délibération - Habitat - Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031 - Diagnostic - Approbation
Voir la délibération - Enfance Jeunesse - Bourses Projets Jeunes - Cadre du dispositif - Evolution
Voir la délibération - Enfance Jeunesse - " Colo apprenantes " - Création d'un tarif spécifique
Voir la délibération - Enfance Jeunesse - Office Intercommunal des Sports, Culture et Loisirs (OISCL) - Convention de partenariat 2023-2027 - Avenant n°1
Voir la délibération - Enfance Jeunesse - Schéma Territorial des Services aux Familles 2026-2030 - Accord d'engagement et de méthode préalable
Voir la délibération - Affaires générales - Chambre Régionale des Comptes - Rapport de suivi des recommandations
Voir la délibération - Affaires générales - Emplois associatifs locaux - Conventions tripartites avec le Département - Avenants
Voir la délibération - Affaires générales - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) - Représentant - Modification
Voir la délibération - Affaires générales - Kerval Centre Armor - Représentants - Modification
Voir la délibération - Affaires générales - Société Publique Locale (SPL) Baie d'Armor Aménagement - Représentant - Modification
Voir la délibération - Affaires générales - Syndicat Départemental d'Energie des Côtes d'Armor - Représentant - Modification
Voir la délibération - Affaires générales - Commission départementale consultative paritaire de l'énergie - Représentant - Modification
Voir la délibération - Sport - Gestion de la piscine " La Tourelle " (Plémy) - Saisine de la commission consultative des services publics locaux
Voir la délibération - Sport - Accès des scolaires à la piscine La Planchette (Broons) - Convention avec Dinan Agglomération - Renouvellement
Voir la délibération - Sport - Accès des scolaires de Dinan Agglomération à " La Piscine " (Lamballe-Armor) - Convention avec Dinan Agglomération
Voir la délibération - Petite enfance - Convention d'utilisation des équipements et services communautaires de Dinan Agglomération et Lamballe Terre & Mer - Renouvellement
Voir la délibération - Petite enfance - Crèche associative La Courte Echelle - Convention d'objectifs et de partenariat - Avenant n°1
Voir la délibération - Eau Assainissement - Mise en séparatif des réseaux eaux usées et pluviales sur la commune de Plurien - Programme et convention de mandat de maîtrise d'ouvrage.
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