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Retrouvez l'ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce conseil communautaire.
- Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 9 juillet 2024 - Approbation
Lire la délibération - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
Lire la délibération - Affaires générales - Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
Lire la délibération - Affaires générales - Centre de gestion des Côtes d'Armor - Archives - Lettre de cadrage - Période 2024-2028
Lire la délibération - Affaires générales - Syndicat mixte d'adduction en eau potable Caulnes-La Hutte-Quélaron - Représentants - Modification
Lire la délibération - Eau Assainissement - Rapports 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) - Eau potable - Assainissement collectif et non collectif
Lire la délibération - Eau Assainissement - Convention pour le transfert et le traitement des eaux usées d'une partie de la commune de Plurien dans le système d'assainissement collectif de Dinan Agglomération (système d'assainissement de Fréhel)
Lire la délibération - Gestion des déchets - Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) - Gestion des déchets
Lire la délibération - Mobilités - Rapport délégataire 2023 - Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus
Lire la délibération - Tourisme - Rapport délégataire 2023 - Camping La Tourelle (Plémy)
Lire la délibération - Sport - Rapports délégataire 2022 et 2023 - Piscine La Tourelle (Plémy)
Lire la délibération - Sport - Piste d'athlétisme du complexe sportif du Penthièvre (Lamballe-Armor) - Rénovation - Programme technique détaillé
Lire la délibération - Finances - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Attributions 2024
Lire la délibération - Finances - France ruralités - Exonération fiscale pour les entreprises
Lire la délibération - Habitat - Instauration de l'autorisation préalable de mise en location à Lamballe-Armor
Lire la délibération - Ressources humaines - Tableau des effectifs - Modification
Lire la délibération - Ressources humaines - Tableau des emplois valant délibération de création des emplois
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