En un clic
Retrouvez l'ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce conseil communautaire.
- Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 avril 2024 - Approbation
Lire la délibération - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Président et par délégation du Conseil communautaire
Lire la délibération - Affaires générales - Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
Lire la délibération - Gestion des déchets - Biodéchets - Principe de gestion
Lire la délibération - Gestion des déchets - Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2022-2027
Lire la délibération - Gestion des déchets - Décheterie de Jugon-les-Lacs - Aménagement et entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental
Lire la délibération - Eau assainissement - Lancement du schéma directeur assainissement
Lire la délibération - Transitions écologiques et énergétiques - aménagement du seuil de l'étant de Dahouët - Avant projet
Lire la délibération - Habitat - Agence locale de l'énergie et du climat (Alec 22) - Conventon cadre 2024-2027 - convention d'application 2024
Lire la délibération - Habitat - Service d'accompagnement pour la rénovtgion énergétique (SARE) - Convention finançière 2024 - Animation de la plateforme "bonjour Habitat"
Lire la délibération - Habitat - Programme local de l'habitat - Agence d'urbanisme et de développement intercommunal de l'agglomération Rennais (AUDIAR) - Convention 2024
Lire la délibération - Affaires générales - Subventions fonctionnement 2024 - Attributions
Lire la délibération - Sport - Piscine de Lanrelais - Subvention à la commune
Lire la délibération - Ressources humaines - Amicale du personnel - Convention 2024-2028
Lire la délibération - Affaires générales - Commission mer et littoral - Désignation complémentaire
Lire la délibération - Affaires générales - Syndicat départemental d'alimentation en eau potable (SDAEP) - Représentant modification
Lire la délibération - Affaires générales - Syndicat mixte Arguenon Penthièvre (SMAP) - Représentant - Modification
Lire la délibération - Affaires générales - Société coopérative d'intérêt collectif (SCI) Energie renouvelable pays de Rance - Désignation
Lire la délibération