12/09/2023 : Conseil communautaire - Publications

Retrouvez l'ordre du jour de ce conseil communautaire

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Procès verbal du Conseil communautaire du 27 juin 2023

Décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Décisions prises par le Président par délégation du Bureau communautaire

Eau Assainissement

Evacuation des boues des bassins d'orage de Beausoleil et du Bocage - Avant-projet
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Transitions écologiques et énergétiques

Contrat Territorial de bassin versant " Rance-Frémur-Linon " - Période 2023-2025
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Bornes électriques publiques - Financement etdéploiement
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Patrimoine

Affaires générales

SEMBREIZH - Prise de participation au capital - Désignation des représentants au sein des organes sociaux
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CAO des groupements de commandes - Désignation de membres permanents
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Syndicat Mixte du Grand Site Cap d'Erquy Cap Fréhel - Représentant - Modification
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Syndicat Départemental d'Alimentation en Eau Potable (SDAEP) - Représentant - Modification
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Syndicat Mixte Arguenon Penthièvre (SMAP) - Représentant - Modification
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Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Arguenon-Baie de la Fresnaye - Commission Locale de l'Eau - Représentant - Modification
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Syndicat Mixte de la Baie de Saint-Brieuc - Groupe de Suivi Documents d'Urbanisme et Aménagement Commercial - Désignations
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Contracutalisation

Programme FEADER-LEADER 2023-2027 - Convention - Comité de programmation
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Pratique