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Retrouvez l'ordre du jour de ce conseil communautaire
Procès verbal du Conseil communautaire du 27 juin 2023
- Approbation
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Décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Compte-rendu
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Décisions prises par le Président par délégation du Bureau communautaire
- Compte-rendu
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Eau Assainissement
- Evacuation des boues des bassins d'orage de Beausoleil et du Bocage - Avant-projet
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Transitions écologiques et énergétiques
- Contrat Territorial de bassin versant " Rance-Frémur-Linon " - Période 2023-2025
Voir la vidéo - Lire la délibération - Bornes électriques publiques - Financement etdéploiement
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Patrimoine
- Attribution d'un bail rural - Hillion
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Affaires générales
- SEMBREIZH - Prise de participation au capital - Désignation des représentants au sein des organes sociaux
Voir la vidéo - Lire la délibération - CAO des groupements de commandes - Désignation de membres permanents
Voir la vidéo - Lire la délibération - Syndicat Mixte du Grand Site Cap d'Erquy Cap Fréhel - Représentant - Modification
Voir la vidéo - Lire la délibération - Syndicat Départemental d'Alimentation en Eau Potable (SDAEP) - Représentant - Modification
Voir la vidéo - Lire la délibération - Syndicat Mixte Arguenon Penthièvre (SMAP) - Représentant - Modification
Voir la vidéo - Lire la délibération - Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Arguenon-Baie de la Fresnaye - Commission Locale de l'Eau - Représentant - Modification
Voir la vidéo - Lire la délibération - Syndicat Mixte de la Baie de Saint-Brieuc - Groupe de Suivi Documents d'Urbanisme et Aménagement Commercial - Désignations
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Contracutalisation
- Programme FEADER-LEADER 2023-2027 - Convention - Comité de programmation
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Document(s) à télécharger
- 2023_124_AG.pdf
.pdf, 20.4 Mo - 2023_125_AG.pdf
.pdf, 1.2 Mo - 2023_126_AG.pdf
.pdf, 867.3 Ko - 2023_127_Eau_Assainissement.pdf
.pdf, 1.5 Mo - 2023_128_Transitions_Eco.pdf
.pdf, 1.3 Mo - 2023_129_Transitions_Eco.pdf
.pdf, 2.1 Mo - 2023_130_AG.pdf
.pdf, 605.3 Ko - 2023_131_AG.pdf
.pdf, 3.5 Mo - 2023_132_AG.pdf
.pdf, 1.2 Mo - 2023_134_AG.pdf
.pdf, 736 Ko - 2023_133_AG.pdf
.pdf, 1.4 Mo - 2023_135_AG.pdf
.pdf, 1.1 Mo - 2023_136_AG.pdf
.pdf, 622.3 Ko - 2023_137_AG.pdf
.pdf, 1.1 Mo - 2023_138_Contractualisations.pdf
.pdf, 1.2 Mo