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• Ordre du jour

Procès verbal du Conseil communautaire du 18 avril 2023 

• Approbation
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Décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

• Compte-rendu
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Décisions prises par le Président par délégation du Bureau communautaire

• Compte-rendu
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Eau Assainissement

• Station d'épuration  Lamballe-Armor - Landéhen - Avant-projet
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• Renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable et mise en séparatif du réseau unitaire sur la commune de Moncontour - Programme de travaux
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• Renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable sur le secteur de Dahouët (Pléneuf-Val-André) - Programme de travaux
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• Tarifs d'indemnisation suite à des travaux de canalisations sur des parcelles agricoles privées
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Transitions écologiques et énergétiques

• Programme d'Actions et de Préventions contre les Inondations (PAPI) - Travaux " Arguenon " 2024-2029
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• Recul du trait de côte - Demande d'inscription de la commune d'Erquy sur la liste des communes exposées - Avis
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• Projet de réserve naturelle des Landes de La Poterie - Création d'un poste de chargé de projet
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• Stratégie GEMAPI sur le territoire de Lamballe Terre & Mer
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Affaires générales 

• Aménagement du secteur de La Mascotte à Erquy - Abrogation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la commune d'Erquy
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• Conseil de développement - Structuration et protocole de coopération
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• Adhésion à des structures dès 2023
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• Subventions de fonctionnement 2023 - Attributions
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Sport

• Epreuves de haut niveau - Cadre du dispositif d'aides aux associations
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Habitat

• Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Convention 2023
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• Service d'Accompagnement pour la Rénovation Energétique (SARE) - Convention 2023
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• Programme Local de l'Habitat - Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR) - Convention
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Enfance Jeunesse 

• Office Intercommunal des Sports, Culture et Loisirs (OISCL) - Convention de partenariat - 2023-2027
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• Structure Info Jeunes (SIJ) - Labellisation - 2023-2028
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Ressources humaines

• Modification du tableau des effectifs
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• ALSH - Convention de mise à disposition de service avec la commune de Quessoy - Convention de prestations avec la commune de Pléneuf-Val-André
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• Liste des emplois ouvrant droit à logement de fonction
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Mobilités

• Concession de service public pour le transport urbain, non-urbain, interurbain et scolaire Distribus - Avenant n°6 et 7
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• Transport scolaire - Tarifs stagiaires /alternants/correspondants étrangers supérieurs à 2 mois
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Petite Enfance

• Appel à projets 2023 - Maisons d'Assistants Maternels (MAM).
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• Micro-crèche de Plémy - Dénomination
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