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• Ordre du jour
• Procès-verbal

Appel

Procès verbal du Conseil communautaire du 21 mars 2023 

• Approbation
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Décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

• Compte-rendu
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Décisions prises par le Président par délégation du Bureau communautaire

• Compte-rendu
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Petite Enfance

• Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Tarifs et déductions
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Finances - Culture - Enfance Jeunesse - Sport

• Tarifs dès le 1^er juillet, 6 juillet ou le 1^er septembre 2023
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Culture

• Label 100% EAC
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• Convention Classe à Horaires Aménagés Théâtre (CHAT) au Collège Simone Veil (Lamballe-Armor)
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Sport

• Prise en charge du transport et des entrées dans le cadre de l'apprentissage de la natation scolaire
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• La Piscine (Lamballe-Armor) - Remplacement et améliorations des installations de traitement d'eau - Avant-projet définitif
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Habitat

• Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain - Exemption des communes relevant de l'article L.302-5 du code de la construction et de l'habitation
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Service commun voirie 

• Programme de voirie rurale 2021-2023 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Avenant n°1P
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Ressources humaines

• Centre de Gestion des Côtes d'Armor - Procédure de médiation dans le cadre de certains litiges relatifs au personnel - Adhésion
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Numérique

• Bretagne Très Haut Débit - Convention de cofinancement de la phase 2 (2019-2023) - Avenant n°1
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Affaires générales

• Parcours spectacle dans l'écurie n°11 du Haras National - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Abrogation
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• Syndicat Mixte de la Baie de Saint-Brieuc - Représentant - Modification
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• Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennais (AUDIAR) - - Représentant - Modification
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• Megalis Bretagne - Représentant - Modification
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• KERVAL Centre Armor - Représentant - Modification
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• Syndicat Départemental d'Energie des Côtes d'Amor - Représentant - Modification
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• Penthièvre Actions - Représentants - Modification
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• Agence départementale d'appui aux collectivités des Côtes d'Armor - Représentant - Modification
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• Collège Louis Chappedelaine - Représentant - Modification
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Habitat

• Agence locale de l'énergie et du climat - Avance de trésorerie
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Point d'information

• Politique Santé - Contrat Local de Santé
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Questions diverses

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