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Procès verbal du Conseil communautaire
- Approbation
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Décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Compte-rendu
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Délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Compte-rendu
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Eau-Assainissement
- Rapports 2021 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) - Eau potable - Assainissement collectif et non collectif
Voir la vidéo - Lire la délibération - Gestion du service public d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Plémy - Avenant n°4 au contrat de délégation de service public pour la période 2021-2022
Voir la vidéo - Lire la délibération - Gestion du service public d'eau potable sur le territoire de la commune de Plémy - Avenant n°4 au contrat de délégation de service public pour la période 2021-2022
Voir la vidéo - Lire la délibération - Gestion du service public d'eau potable sur le territoire de la commune de Plémy - Mise en place d'une délégation de service public pour la période 2024-2028
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Gestion des déchets
- Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) - Elimination des déchets
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Mobilités
- Rapport délégataire 2021 - Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Dustribus
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Sports
- Sport - Rapports délégataire 2021 - Piscine de La Tourelle (Plémy)
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Tourisme
- Rapport délégataire 2021 - Camping de La Tourelle - Plémy
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Finances
- Fonds national de péréquation des ressources communales et intercommunales (FPIC) - Attributions 2022
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Habitat
- Vente d'un ensemble immobilier sur la commune de Saint-Trimoël
Voir la vidéo - Lire la délibération - Avis domaines - Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés affectés à l'habitation principale
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Ressources Humaines
- Protection sociale complémentaire - Adhésion à la convention-participation pour le risque prévoyance souscrite par le centre de gestion des Côtes-d'Armor
Voir la vidéo - Lire la délibération - Indemnisation pour travail du dimanche et des jours fériés
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Informations
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