• Les délibérations

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Appel
Préambule

Procès verbal du Conseil communautaire

Décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

Eau-Assainissement

  • Rapports 2021 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) - Eau potable - Assainissement collectif et non collectif
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  • Gestion du service public d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Plémy - Avenant n°4 au contrat de délégation de service public pour la période 2021-2022
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  • Gestion du service public d'eau potable sur le territoire de la commune de Plémy - Avenant n°4 au contrat de délégation de service public pour la période 2021-2022
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  • Gestion du service public d'eau potable sur le territoire de la commune de Plémy - Mise en place d'une délégation de service public pour la période 2024-2028
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Gestion des déchets

Mobilités

Sports

Tourisme

Finances

Habitat

Ressources Humaines

Informations
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Document(s) à télécharger

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