Instances et délibérations
Conseil communautaire
25 octobre 2022
Retrouvez l’ordre du jour et la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Démission de maires
- Affaires générales – Démission d’une conseillère communautaire
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 20 septembre 2022 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Finances – Information – Équilibre financier du budget annexe des parcs d’activités économiques
- Finances – Transfert des biens de l’activité déchets du budget général vers le budget annexe déchets ménagers
- Transitions écologiques et énergétiques – Contrat Territorial « Bassin Versant Baie de Saint-Brieuc » – Période 2022-2024
- Transitions écologiques et énergétiques – Animation agri-environnementale sur les bassins versants Gouessant-Islet-Flora – Création d’un poste de technicien en contrat de projet
- Transitions écologiques et énergétiques – Contrat Territorial « Bassin versant Baie de la Fresnaye » – Période 2022-2024
- Transitions écologiques et énergétiques – Stratégie Biodiversité pour le territoire de Lamballe Terre & Mer – Période 2022-2027
- Transitions écologiques et énergétiques – Programme « Territoire Engagé pour la Nature » (TEN) – Candidature
- Contractualisations – Programme LEADER 2023-2027 – Candidature de Lamballe Terre & Mer et Saint-Brieuc Armor Agglomération
- Motion – Appel à candidature LEADER 2023-2027 – Inéligibilité de la commune de Pommeret du GAL du Pays de Saint-Brieuc
- Contractualisations – Programme LEADER 2023-2027 – Organisation du portage
- Contractualisations – Programme LEADER 2021-2027 – Organisation du portage
- Contractualisations – Coopération – LocalEat – Avenant à la convention
- Démocratie participative – Innovation publique – Conseil de développement – Cadre de prise en charge des frais des membres
- Affaires générales – Adhésion à des associations dès 2022-2023
- Affaires générales – Subventions 2022 – Attributions
- Affaires générales – Pacte de gouvernance – Adoption
- Déchets ménagers – Déchèterie de Jugon-les-Lacs Commune nouvelle – Avant-projet définitif
- Eau Assainissement – Distribution d’eau potable sur les secteurs de Plémy et de Moncontour – Mise en œuvre d’actions correctives
- Sport – Piscine de Lanrelas – Aide financière
- Sport – Entretien de la salle de sports – Contrat de prestation avec la commune de Plédéliac
- Solidarités – Penthièvre Actions – Convention 2023-2025
- Solidarités – Itinérance – Convention 2022-2025