Instances et délibérations
Conseil communautaire
9 juillet 2024
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 juin 2024 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Transitions écologiques et énergétiques – Plan Climat Air Énergie (PCAET) – Adoption
- Économie Innovation Recherche – Aide aux projets de recherche et développement structurants et collaboratifs – Convention-cadre avec la Région Bretagne – Période 2024-2027
- Économie Innovation Recherche – Mise en œuvre d’actions du dispositif ENVIR’A – Convention avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Bretagne
- Économie Innovation Recherche – Prêt d’Honneur Local Agricole (PHLA)
- Tourisme – Site du Botrai (Saint-Trimoël) – Appel à manifestation d’intérêt – Lauréat
- Tourisme – Grille tarifaire de cession des animaux du Botrai
- Stratégie foncière – Service commun d’instruction des autorisations du droit des sols – Convention-cadre
- Stratégie foncière – Accès au service à l’instruction du doit des sols – Mégalis Bretagne – Convention d’accès
- Contractualisations – Convention Région Bretagne « Bien Vivre partout en Bretagne 2023-2025 »
- Eau Assainissement – Renouvellement du poste du Mocquetet et de réseaux d’eaux usées et d’eau potable sur le secteur de Dahouët (Pléneuf-Val-André)
- Eau Assainissement – Évacuation des boues des bassins d’orage n°2 du Bocage – Avant-projet
- Sport – Aménagement de la salle annexe de la Halle des sports du Liffré – Avant-projet définitif
- Affaires générales – incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communautaire – Anse du Vau Dehy (Jugon-les-Lacs)
- Affaires générales – Pylône de radiotéléphonie – Convention d’occupation avec ATC France – Parc d’Activités du Plessix (Plénée-Jugon)
- Affaires générales – Adhésion à des structures
- Jeunesse – Corps européen de solidarité – Partenariat avec l’association Cap Cité – 2024-2025
- Jeunesse – Dispositif Mission Argent de poche – Évolution