Instances et délibérations

Conseil communautaire

8 juillet 2025

Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 juin 2025 – Approbation
  • Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
  • Habitat – Programme Local de l’Habitat (PLH) 2026-2031 – Arrêt
  • Habitat – Programme Local de l’Habitat (PLH) – Agence d’Urbanisme et de Développement Intercommunal de l’Agglomération Rennaise (AUDIAR) – Convention 2025
  • Habitat – Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain – Exemption des communes relevant de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation
  • Habitat – Agence Locale de l’Énergie et du Climat (ALEC) – Convention d’application 2025
  • Affaires générales – Statuts – Modification
  • Transitions écologiques et énergétiques – Réseau de chaleur de Moncontour – Étude de faisabilité
  • Transitions écologiques et énergétiques – Charte « Éclairage public et biodiversité »
  • Transitions écologiques et énergétiques – Modification du nom légal du Syndicat mixte de portage du SAGE Rance Frémur « EPTB Rance Frémur Baie de Beaussais »
  • Eau Assainissement – Station d’épuration (Tramain) – Construction – Programme technique détaillé – Acquisition foncière
  • Enfance Jeunesse – Corps européen de solidarité – Partenariat avec l’association Cap Cité – 2025-2026
  • Affaires générales – Adhésion

Live