Instances et délibérations
Conseil communautaire
28 mai 2024
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 avril 2024 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Gestion des déchets – Biodéchets – Principes de gestion
- Gestion des déchets – Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2022-2027
- Gestion des déchets – Déchèterie de Jugon-les-Lacs – Aménagement et entretien d’équipements de voirie sur le domaine public départemental
- Eau Assainissement – Lancement du schéma directeur assainissement
- Transitions écologiques et énergétiques – Aménagement du seuil de l’étang de Dahouët – Avant-projet
- Habitat – Agence Locale de l’Énergie et du Climat (ALEC 22) – Convention cadre 2024-2027 – Convention d’application 2024
- Habitat – Service d’Accompagnement pour la Rénovation Énergétique (SARE) – Convention financière 2024 – Animation de la plateforme « Bonjour Habitat »
- Habitat – Programme Local de l’Habitat – Agence d’Urbanisme et de Développement Intercommunal de l’Agglomération Rennaises (AUDIAR) – Convention 2024
- Affaires générales – Subventions fonctionnement 2024 – Attributions
- Sport – Piscine de Lanrelas – Subvention à la commune
- Ressources humaines – Amicale du personnel – Convention 2024-2028
- Affaires générales – Commission Mer et Littoral – Désignation complémentaire
- Affaires générales – Syndicat Départemental d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP) – Représentant – Modification
- Affaires générales – Syndicat Mixte Arguenon Penthièvre (SMAP) – Représentant – Modification
- Affaires générales – Société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) Énergies Renouvelables Pays de Rance – Désignation
- Tourisme – Équipement du Botrai (Saint-Trimoël) – Appel à manifestation d’intérêt – Information sur le déroulé de la procédure