Instances et délibérations
Conseil communautaire
27 juin 2023
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 mai 2023 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Chambre Régionale des Comptes – Rapport définitif
- Finances – Compte de gestion 2022
- Finances – Compte administratif 2022
- Finances – Dissolution du PETR et du Conseil de développement de Saint-Brieuc – Convention de dissolution
- Finances – Affectation des résultats 2022 sur l’exercice 2023
- Finances – Budget supplémentaire 2023
- Finances – Valeurs irrécouvrables 2023
- Finances – Budget annexe Eau potable – Constitution d’une provision pour risques et charges d’exploitation
- Finances – Budget annexe Eau potable – Reprise de risques pour charges d’exploitation
- Finances – Budget annexe Assainissement – Constitution d’une provision pour risques et charges d’exploitation
- Finances – Budget annexe Assainissement – Reprise de provision pour risques et charges d’exploitation
- Finances – Budget annexe Déchets ménagers – Reprise provision pour risques et charges d’exploitation
- Finances – Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) – Augmentation du coefficient multiplicateur
- Finances – Fêtes et cérémonies
- Finances – Amortissement – Prorata temporis, par composants, seuil minimal et durée
- Finances – Autonomie de trésorerie – Budgets annexes Transport et Bâtiments économiques
- Finances – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Pléneuf-Val-André – Construction d’une piscine à rayonnement intercommunal
- Tourisme – Grille tarifaire de la taxe de séjour communautaire
- Habitat – Programme Local de l’Habitat (PLH) 2026-2031 – Lancement
- Économie Innovation Recherche – Convention de partenariat économique entre la Région Bretagne et Lamballe Terre & Mer – Période 2023-2028
- Eau Assainissement – Évacuation des boues des bassins d’orage de Beausoleil et du Bocage – Avant-projet
- Transitions écologiques et énergétiques – Contrat territorial de bassin versant « Rance-Frémur-Linon » – 2023-2025
- Transitions écologiques et énergétiques – Bornes électriques publiques – Financement et déploiement
- Affaires générales – Attribution d’un bail rural – Hillion
- Affaires générales – SEMBREIZH – Prise de participation au capital – Désignation des représentants au sein des organes sociaux
- Affaires générales – Groupement de commandes – Désignation des membres permanents
- Affaires générales – Syndicat Mixte du Grand Site Cap d’Erquy Cap Fréhel – Représentant – Modification
- Affaires générales – Syndicat Départemental d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP) – Représentant – Modification
- Affaires générales – Syndicat Mixte Arguenon Penthièvre (SMAP) – Représentant – Modification
- Affaires générales – Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Arguenon-Baie de la Fesnaye – Commission Locale de l’Eau – Représentant – Modification
- Affaires générales – Syndicat Mixte de la Baie de Saint-Brieuc – Groupe de suivi documents d’urbanisme et aménagement commercial – Désignations
- Contractualisations – Programme FEADER-LEADER 2023-2027 – Convention – Comité de programmation