Instances et délibérations

Conseil communautaire

27 mai 2025

Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 avril 2025 – Approbation
  • Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
  • Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
  • Transitions écologiques et énergétiques – « Landes de La Poterie » – Projet de Réserve Naturelle Régionale – Avis
  • Transitions écologiques et énergétiques – Route des Landes de La Poterie (Lamballe-Armor) – Aménagement – Financement participatif
  • Eau Assainissement – Réhabilitation de la station d’épuration de Sévignac – Avant-projet – Acquisition foncière
  • Économie Innovation Recherche – Aide à l’installation agricole – Modification du dispositif et de la convention de partenariat économique entre la Région Bretagne et Lamballe Terre & Mer (période 2023-2028)
  • Ressources humaines – Tableau des effectifs
  • Ressources humaines – Protocole d’exercice du droit syndical
  • Transition énergétique – SPLET’Armor – Adhésion
  • Affaires générales – Subventions annuelles – 2025 – Attributions
  • Sport – Piscine de Lanrelas – Subvention à la commune
  • Sport – Association Station Sport Nature – Convention pluriannuelle de partenariat – 2025-2027
  • Mobilités – Covoiturage de proximité – Accompagnement de l’association EHOP – Convention triennale 2025-2027
  • Mobilités – Plateforme « Mobil Actions » – Penthièvre Actions – Convention d’objectifs et de partenariats 2023-2027 – Avenant n°2
  • Tourisme Culture – Association Le Château de La Hunaudaye – Convention pluriannuelle de partenariat – Période 2025-2027
  • Culture – Associations d’enseignement artistique – Conventions pluriannuelles de partenariat – Période 2025-2027
  • Culture – Accompagnement des artistes – Association « Côté Lumière » – Convention pluriannuelle de partenariat – 2025-2027

Live

Délibérations