Instances et délibérations
Conseil communautaire
25 juin 2024
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 28 mai 2024 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Finances – Compte financier unique 2023
- Finances – Rapport de gestion – Opérations d’aménagement des parcs d’activités
- Finances – Affectation des résultats 2023 sur l’exercice 2024
- Finances – Budget supplémentaire 2024
- Finances – Valeurs irrécouvrables 2024
- Finances – Budget annexe déchets ménagers – Reprise d’une provision pour risques et charges d’exploitation
- Finances – Budget annexe eau potable – Constitution d’une provision pour risques et charges d’exploitation
- Finances – Budget annexe eau potable – Reprise d’une provision pour risques et charges d’exploitation
- Finances – Budget annexe assainissement – Constitution d’une provision pour risques et charges d’exploitation
- Finances – Budget annexe assainissement – Reprise d’une provision pour risques et charges d’exploitation
- Finances – Pacte financier et fiscal – Révision
- Finances – Fonds de concours – Période 2025-2027
- Affaires générales – Avenant à la convention relative à l’administration locale unique et aux services communs entre la ville de Lamballe-Armor et l’agglomération de Lamballe Terre & Mer
- Ressources humaines – Création d’un poste au tableau des effectifs pour le poste de direction générale des services
- Ressources humaines – Animateurs contractuels – Conditions d’emploi