Instances et délibérations
Conseil communautaire
25 février 2025
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 décembre 2024 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Transitions écologiques et énergétiques – Contrat territorial de bassin versant/Plan de lutte contre les algues vertes « Baie de La Fresnaye » – Avenant – Année 2025
- Transitions écologiques et énergétiques – Contrat territorial de bassin versant/Plan de lutte contre les algues vertes « Baie de Saint-Brieuc » – Avenant – Année 2025
- Transitions écologiques et énergétiques – Accord de territoire (Contrat territorial de bassin versant) Arguenon – Période 2025-2027
- Transitions écologiques et énergétiques – Accord de territoire (Contrat territorial de bassin versant) Oust-Lié, Sulon, Poulancre et Daoulas – Période 2025-2027
- Gestion des déchets – Syndicat de traitement de déchets Kerval Centre Armor – Retrait de Dinan Agglomération – Avis
- Affaires générales – GIP du Penthièvre – Départ et entrée d’un adhérent – Modification de la convention constitutive – Représentants
- Affaires générales – Commission de résolution amiable – Règlement
- Affaires générales – SEMBREIZH – Représentant – Modification
- Mobilités – Concession de service public pour le transport urbain, non-urbain, interurbain et scolaire Distribus – Avenant n°9
- Mobilités – Définition et gestion des mobilités du territoire – Création du comité de pilotage – Désignation des membres
- Finances – Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2025
