Instances et délibérations
Conseil communautaire
23 mai 2023
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 18 avril 2023 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Eau Assainissement – Station d’épuration pour les communes de Lamballe-Armor et Landéhen – Avant-projet
- Eau Assainissement – Renouvellement des réseaux d’eaux usées et d’eau potable en mise en séparatif du réseau unitaire sur la commune de Moncontour – Programme de travaux
- Eau Assainissement – Renouvellement de réseaux d’eaux usées et d’eau potable sur le secteur de Dahouët (Pléneuf-Val-André) – Programme de travaux
- Eau Assainissement – Tarifs d’indemnisation suite à des travaux de canalisations sur des parcelles agricoles privées
- Transitions écologiques et énergétiques – Programme d’Actions et de Prévention contre les Inondations (PAPI) – Travaux Arguenon – 2024-2029
- Transitions écologiques et énergétiques – Recul du trait de côte – Demande d’inscription de la commune d’Erquy sur la liste des communes exposées – Avis
- Transitions écologiques et énergétiques – Projet de réserve naturelle des Landes de La Poterie – Création d’un poste de chargé de projet
- Transitions écologiques et énergétiques – Stratégie GEMAPI sur le territoire de Lamballe Terre & Mer
- Affaires générales – Aménagement du secteur de La Mascotte à Erquy – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage – Abrogation
- Affaires générales – Conseil de développement – Structuration et protocole de coopération
- Affaires générales – Adhésion à des structures dès 2023
- Affaires générales – Subventions 2023 – Attributions
- Sport – Épreuves de haut niveau – Cadre du dispositif d’aides aux associations
- Habitat – Agence Locale de l’Énergie et du Climat (ALEC) – Convention 2023
- Habitat – Service d’Accompagnement pour la Rénovation Énergétique (SARE) – Convention 2023
- Habitat – Agence d’Urbanisme et de Développement Intercommunal de l’Agglomération Rennaise (AUDIAR) – Convention
- Enfance Jeunesse – Office Intercommunal des Sports, Culture et Loisirs (OISCL) – Convention de partenariat – 2023-2027
- Enfance Jeunesse – Structure Info Jeunes (SIJ) – Labellisation – 2023-2028
- Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
- Ressources humaines – ALSH – Convention de mise à disposition de service avec la commune de Quessoy – Convention de prestations avec la commune de Pléneuf-Val-André
- Ressources humaines – Liste des emplois ouvrant droit à logement de fonction
- Mobilités – Concession de service public pour le transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus – Avenants n°6 et 7
- Mobilités – Transports scolaires – Tarifs stagiaires/alternants/correspondants étrangers supérieurs à 2 mois
- Petite enfance – Appel à projets 2023 – Maison d’Assistants Maternels (MAM)
- Petite enfance – Micro-crèche Plémy – Dénomination