Instances et délibérations
Conseil communautaire
22 octobre 2024
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 septembre 2024 – Approbation
- Habitat – Programme Local de l’Habitat (PLH) 2026-2031 – Diagnostic – Approbation
- Enfance Jeunesse – Bourses Projets Jeunes – Cadre du dispositif – Évolution
- Enfance Jeunesse – « Colos apprenantes » – Création d’un tarif spécifique
- Enfance Jeunesse – Office Intercommunal des Sports, Culture et Loisirs (OISCL) – Convention de partenariat 2023-2027 – Avenant n°1
- Enfance Jeunesse – Schéma Territorial des Services aux Familles 2026-2030 – Accord d’engagement et de méthode préalable
- Affaires générales – Chambre Régionale des Comptes – Rapport de suivi des recommandations
- Affaires générales – Emplois associatifs locaux – Conventions tripartites avec le Département – Avenants
- Affaires générales – Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) – Représentant – Modification
- Affaires générales – Kerval Centre Armor – Représentants – Modification
- Affaires générales – Société Publique Locale (SPL) Baie d’Armor Aménagement – Représentant – Modification
- Affaires générales – Syndicat Départemental d’Énergie des Côtes d’Armor – Représentant – Modification
- Affaires générales – Commission départementale consultative paritaire de l’énergie – Représentant – Modification
- Sport – Gestion de la piscine « La Tourelle » (Plémy) – Saisine de la commission consultative des services publics locaux
- Sport – Accès des scolaires à la piscine La Planchette (Broons) – Convention avec Dinan Agglomération – Renouvellement
- Sport – Accès des scolaires de Dinan Agglomération à « La Piscine » (Lamballe-Armor) – Convention avec Dinan Agglomération
- Petite enfance – Convention d’utilisation des équipements et services communautaires de Dinan Agglomération et Lamballe Terre & Mer – Renouvellement
- Petite enfance – Crèche associative La Courte Échelle – Convention d’objectifs et de partenariat – Avenant n°1
- Eau Assainissement – Mise en séparatif des réseaux eaux usées et pluviales sur la commune de Plurien – Programme et convention de mandat de maîtrise d’ouvrage
- Affaires générales – Motion contre le projet de Loi finances 2025