Instances et délibérations

Conseil communautaire

20 septembre 2022

Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 12 juillet 2022 – Approbation
  • Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
  • Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
  • Eau Assainissement – Rapports 2021 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) – Eau potable – Assainissement collectif et non collectif
  • Eau Assainissement – Gestion du service public d’assainissement collectif sur le territoire de la commune de Plémy – Avenant n°4 au contrat de délégation de service public pour la période 2011-2022
  • Eau Assainissement – Gestion du service public d’eau potable sur le territoire de la commune de Plémy – Avenant n°4 au contrat de délégation de service public pour la période 2011-2022
  • Eau Assainissement – Gestion des services publics d’assainissement d’assainissement collectif et d’eau potable sur le territoire de la commune de Plémy – Mise en place d’une délégation de service public pour la période 2024-2028
  • Gestion des déchets – Rapport délégataire 2021 – Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus
  • Sport – Rapports délégataire 2021 – Camping de La Tourelle – Plémy
  • Finances – Fonds national de péréquation des ressources communales et intercommunales (FPIC) – Attributions 2022
  • Habitat – Vente d’un ensemble immobilier sur la commune de Saint-Trimoël
  • Habitat – Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés l’habitation principale
  • Ressources humaines – Protection sociale complémentaire – Adhésion à la convention-participation pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de Gestion des Côtes d’Armor
  • Ressources humaines – Indemnisation pour travail du dimanche et des jours fériés

Live

Délibérations

Procès-verbal