Instances et délibérations

Conseil communautaire

2 juin 2026

Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 5 mai 2026 – Approbation
  • Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil lors de la précédente mandature
  • Affaires générales – EPF Bretagne – Conseil d’administration – Assemblée spéciale du 16 juin 2026
  • Affaires générales – Commissions communautaires – Création et composition
  • Affaires générales – Commissions obligatoires internes et autres structures extérieures – Modalités de désignation
  • Affaires générales – Commission d’appel d’offres – Elections
  • Affaires générales – Commission de délégation de service public – Elections
  • Affaires générales – Commission consultative des services publics locaux – Désignations
  • Affaires générales – Commission intercommunale pour l’accessibilité – Création – Composition – Désignations
  • Affaires générales – Société coopérative d’intérêt collectif Energies renouvelables Pays de Rance – Désignations
  • Affaires générales – Société coopérative d’intérêt collectif L’ECHO’Système – Désignation
  • Affaires générales – SA HLM La Rance – Désignation
  • Affaires générales – SEMBREIZH – Désignations
  • Affaires générales – Commission de suivi de site – Usine d’incinération de déchets (Lamballe-Armor) – Désignations
  • Affaires générales – Commission de suivi de site – Fertivel-Cooperl (Lamballe-Armor) – Désignations
  • Affaires générales – Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Baie de Saint-Brieuc – Commission locale de l’eau – Désignations
  • Affaires générales – Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Rance Frémur Baie de Beaussais – Commission locale de l’eau (CLE) – Etablissement public territorial de bassin (EPTB) – Désignations
  • Affaires générales – Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) – Arguenon Baie de la Fresnaye – Commission locale de l’eau (CLE) – Désignations
  • Affaires générales – Centre hospitalier du Penthièvre et du Poudouvre – Conseil de surveillance – Désignation
  • Affaires générales – Centre hospitalier de Saint-Brieuc, Paimpol, Tréguier – Conseil de surveillance – Désignation
  • Affaires générales – Etablissements du secondaire – Conseil d’administration – Désignations
  • Affaires générales – Agence départementale d’appui aux collectivités des Côtes d’Armor (ADAC22) – Désignation
  • Affaires générales – Comité régional de l’habitat et de l’hébergement (CRHH) – Désignations
  • Affaires générales – Comité territorial pour l’emploi, la formation et l’insertion (CTEFI) – Désignations
  • Affaires générales – Destination touristique Baie de Saint-Brieuc.Paimpol.Les Caps – Entente – Désignations
  • Affaires générales – Assemblée bretonne de l’eau (ABE) – Désignations
  • Affaires générales – Conférence bretonne de la biodiversité – Désignations
  • Affaires générales – Air Breizh – Adhésion – Désignation
  • Affaires générales – Agence départementale d’information sur le logement des Côtes d’Armor (ADIL) – Adhésion – Désignation
  • Affaires générales – Agence locale de l’énergie et du climat (ALEC) – Adhésion – Désignations
  • Affaires générales – Association régionale d’Information des Collectivités (ARIC) – Adhésion – Ambassadeur
  • Affaires générales – Agence d’urbanisme et de développement intercommunal de l’agglomération rennaise (AUDIAR) – Adhésion – Désignation
  • Affaires générales – Comité national d’action sociale (CNAS) – Désignation
  • Affaires générales – Agence de développement touristique et d’attractivité (ADTA) Côtes d’Armor Bretagne – Côtes d’Armor Destination – Adhésion – Désignation
  • Affaires générales – Centre régional d’études pour l’habitat de l’ouest (CREHA-OUEST) – Adhésion – Désignations
  • Affaires générales – Groupement des autorités responsables de transport (GART) – Adhésion – Désignation
  • Affaires générales – Initiative Armor – Adhésion – Désignations
  • Affaires générales – INNOZH – Adhésion – Désignations
  • Affaires générales – Mission locale de Saint-Brieuc et Lamballe – Adhésion – Désignations
  • Affaires générales – Mission locale du Pays de Dinan – Désignations
  • Affaires générales – Office intercommunal des sports, culture, loisirs (OISCL) – Adhésion – Désignations
  • Affaires générales – Penthièvre Actions – Adhésion – Désignations
  • Affaires générales – RESECO – Désignation
  • Ressources humaines – Création d’un comité social commun à Lamballe Terre & Mer, au CIAS et à la ville de Lamballe-Armor

Live

Délibérations