Instances et délibérations
Conseil communautaire
19 mars 2024
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 20 février 2024 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Eau Assainissement – Gestion de la protection de la ressource en eau potable – Principes
- Eau Assainissement – Schéma directeur eau potable – Lancement
- Habitat – Programme Local de l’Habitat 2020-2025 – Aides pour le financement du logement social – Modifications
- Habitat – Programme Local de l’Habitat 2020-2025 – Bilan triennal
- Habitat – Convention intercommunale d’attribution de logements sociaux
- Habitat – Plan partenarial de la gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur (PPGDID) – Élaboration
- Finances – Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2024
- Finances – Taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) – Augmentation de coefficient multiplicateur
- Ressources humaines – GIP Musée Mathurin Méheut – Recrutement du directeur – Mise à disposition
- Affaires générales – Club « Décentralisation et Habitat Bretagne » – Adhésion dès 2024
- Économie Innovation Recherche – Renouvellement de bail avec « TOTEM » – Pylône de radiotéléphonie – Parc d’Activités de Lanjouan 1 (Lamballe-Armor)
- Questions diverses