Instances et délibérations
Conseil communautaire
18 avril 2023
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 21 mars 2023 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Petite enfance – Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Tarifs et déductions
- Finances – Culture – Enfance Jeunesse – Sport – Tarifs dès le 1er juillet, 6 juillet ou le 1er septembre 2023
- Culture – Label 100% EAC
- Culture – Convention Classe A Horaires Aménagés Théâtre (CHAT) au Collège Simone Veil (Lamballe-Armor)
- Sport – Prise en charge du transport et des entrées dans le cadre de l’apprentissage de la natation scolaire
- Sport – La Piscine (Lamballe-Armor) – Remplacement et améliorations des installations techniques de traitement d’eau – Avant-projet définitif
- Habitat – Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain – Exemption des communes relevant de l’article L.302-5 du Code de la Construction et de l’Habitation
- Service commun voirie – Programme de voirie rurale 2021-2023 – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage – Avenant n°1
- Ressources humaines – Centre de Gestion des Côtes d’Armor – Procédure de médiation dans le cadre de litiges relatifs au personnel – Adhésion
- Numérique – Bretagne Très Haut Débit – Convention de cofinancement de la phase 2 (2019-2023) – Avenant n°1
- Affaires générales – Parcours spectacle dans l’écurie n°11 du Haras national – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage – Abrogation
- Affaires générales – Syndicat Mixte de la Baie de Saint-Brieuc – Représentant – Modification
- Affaires générales – Agence d’Urbanisme et de Développement Intercommunal de l’Agglomération Rennaise (AUDIAR) – Représentant – Modification
- Affaires générales – Mégalis Bretagne – Représentant – Modification
- Affaires générales – Kerval Centre Armor – Représentant – Modification
- Affaires générales – Syndicat Départemental d’Énergie des Côtes d’Armor – Représentant – Modification
- Affaires générales – Penthièvre Actions – Représentants – Modification
- Affaires générales – Agence Départementale d’Appui aux Collectivités des Côtes d’Armor (ADAC22) – Représentants – Modification
- Affaires générales – Collège Louis Chappedelaine – Représentant – Modification
- Habitat – Agence Locale de l’Énergie et du Climat – Avance de trésorerie
- Point d’information – Politique santé – Contrat Local de santé