Instances et délibérations
Conseil communautaire
17 septembre 2024
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 9 juillet 2024 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Centre de gestion des Côtes d’Armor – Archives – Lettre de cadrage – Période 2024-2028
- Affaires générales – Syndicat mixte d’adduction en eau potable Caulnes-La Hutte-Quélaron – Représentants – Modification
- Eau Assainissement – Rapports 2023 sur le Prix et la Qualité de Service Public (RPQS) – Eau potable – Assainissement collectif en non collectif
- Eau Assainissement – Convention pour le transfert et le traitement des eaux usées d’une partie de la commune de Plurien dans le système d’assainissement collectif de Dinan Agglomération (système d’assainissement de Fréhel)
- Gestion des déchets – Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) – Gestion des déchets
- Mobilités – Rapport délégataire 2023 – Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus
- Tourisme – Rapport délégataire 2023 – Camping La Tourelle (Plémy)
- Sport – Rapports délégataire 2023 et 2023 – Piscine La Tourelle (Plémy)
- Sport – Piste d’athlétisme du complexe sportif du Penthièvre (Lamballe-Armor) – Rénovation – Programme technique détaillé
- Finances – Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) – Attributions 2024
- Finances – France ruralités – Exonération fiscale pour les entreprises
- Habitat – Instauration de l’autorité préalable de mise en location à Lamballe-Armor
- Ressources humaines – Tableau des effectifs – Modification
- Ressources humaines – Tableau des emplois valant délibération de création des emplois