Instances et délibérations
Conseil communautaire
16 avril 2024
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 19 mars 2024 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Stratégie foncière 2021-2031
- Gestion des déchets – Biodéchets – Principe de gestion
- Gestion des déchets – Lancement du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés – 2022-2027
- Habitat – Opération programmée d’amélioration de l’habitat renouvellement urbain (OPAH-RU) – Lamballe-Armor et Jugon-les-Lacs
- Eau Assainissement – Renouvellement de réseau d’eau potable sur les secteurs des Hautieux d’en Haut (Bréhand) et du Sosson (Coëtmieux) – Avant-projet
- Finances – Culture – Enfance Jeunesse – Sport – Tarifs dès le 1er juillet, 4 juillet ou le 1er septembre 2024
- Culture – Licences d’entrepreneur de spectacles
- Mobilités – Concession de service public pour le transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus – Avenant n°8