Instances et délibérations

Bureau communautaire

15 septembre 2026

Retrouvez l’ordre du jour de ce Bureau communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Bureau communautaire du 7 juillet 2026 – Approbation
  • Finances – Garantie d’emprunt – SA HLM « BSB-Les Foyers » – Acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux à Lamballe-Armor
  • Finances – Garantie d’emprunt – SA HLM « BSB-Les Foyers » – Acquisition en VEFA de 3 logements locatifs sociaux à Lamballe-Armor
  • Finances – Garantie d’emprunt – SA HLM « BSB-Les Foyers » – Acquisition en VEFA de 21 logements locatifs sociaux à Lamballe-Armor
  • Habitat – Aide à l’accession à la propriété – Rénovation du logement – Attribution de subventions aux particuliers
  • Habitat – Réalisation de logements locatifs sociaux – Attribution de subventions à Armorique Habitat
  • Habitat – Réalisation de logements locatifs sociaux – Attribution de subventions à Terre d’Armor Habitat
  • Sport – Subventions associations sportives
  • Economie Emploi Formation – Attribution d’une aide communautaire à l’immobilier d’entreprise – SAS NEP Automatisation – Parc d’Activités de Lanjouan 2 (Lamballe-Armor)
  • Economie Emploi Formation – Attribution Pass Commerce Artisanat
  • Agriculture Alimentation – Attribution des aides à l’installation agricole
  • Ressources humaines – Tableau des effectifs – Modification
  • Achats durables Commande publique – Réparation du bassin à marée de la station d’épuration d’Erquy – Marché de travaux – Attribution
  • Achats durables Commande publique – Renouvellement des réseaux d’eau potable rue de la Corderie à Quessoy – Marché de travaux – Attribution
  • Achats durables Commande publique – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation de la concession de services publics eau et assainissement de Lamballe Terre & Mer – Marché de prestations intellectuelles – Attribution
  • Achats durables Commande publique – Aménagement de la salle annexe de la halle de sports du Liffré – Lotn°3 : Menuiseries intérieures – Modification – Ajout de prestations supplémentaires
  • Eau et Assainissement – Réservoir d’eau potable du Besier à Trédaniel – Réhabilitation de l’ouvrage – Avant-projet
  • Eau et Assainissement – Réservoir d’eau potable du Breuil à Plémy – Réhabilitation de l’ouvrage – Avant-projet
  • Eau et Assainissement – Réservoir d’eau potable du Clos Suzain à Plémy – Réhabilitation de l’ouvrage – Avant-projet
  • Economie Emploi Formation – Convention de partenariat économique Envir’a 2026 avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Bretagne
  • Economie Emploi Formation – Parc d’Activités de l’Espérance 2 (Quessoy) – Cession de parcelle – TJMI
  • Economie Emploi Formation – Parc d’Activités du Poirier 2 (Saint-Alban) – Cession de parcelle – ELGY
  • Affaires générales – Soutien à la parentalité – Convention de mise à disposition de locaux à l’association Parenteizh
  • Affaires générales – Mise à disposition parcelles – SCEA Ferme de la Mare
  • Affaires générales – Mise à disposition parcelles – EARL des Granges Hamonic