Instances et délibérations
Conseil communautaire
12 juillet 2022
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Urbanisme – Programme « Petites Villes de demain » – Convention-cadre d’opération de revitalisation des territoires (ORT)
- Urbanisme – Programme « Petites Villes de demain » – Refacturation du poste de chargé de projet
- Habitat – Programme « Petites Villes de demain » – OPAH renouvellement urbain – Étude pré-opérationnelle
- Habitat – Programme Local de l’Habitat 2020-2025 modifié – Approbation
- Contractualisation – Contrat de territoire 3ème génération – Approbation du contrat départemental de territoire 2022
- Économie Innovation Recherche – Fonds Covid Résistance Bretagne – Avenant à la convention
- Enfance Jeunesse – Bourses projets jeunes – Cadre de dispositif
- Aménagement numérique – Dématérialisation – Accompagner l’accès aux droits et l’inclusion numérique des habitatnts
- Affaires générales – Adhésion à des associations dès 2022
- Affaires générales – GIP du Penthièvre – Nouvel adhérent – Modification de la convention constitutive
- Finances – M57 – Adoption d’une nouvelle nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2023
- Finances – M57 – Apurement du compte 1069
- Motion relative à la production de logements sociaux sur le territoire de Lamballe Terre & Mer