Instances et délibérations
Conseil communautaire
12 décembre 2023
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) Lamballe Terre & Mer – Présentation
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 28 novembre 2023 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Solidarités – Politique santé – Centre de santé – Financement 2023-2027 – Convention avec le Centre Hospitalier du Penthièvre et du Poudouvre
- Finances – Budget 2023 – Décision modificative n°2
- Tourisme – Convention d’objectifs et de moyens entre Lamballe Terre & Mer et la SPL Lamballe Terre & Mer Tourisme – Avenant
- Affaires générales – Référent déontologue pour les élus – Désignation
- Affaires générales – Adhésion à des structures dès 2024
- Affaires générales – Délégations accordées au Président par le Conseil
- Affaires générales – Rapport annuel sur l’égalité entre les femmes et les hommes
- Ressources humaines – Subvention amicale du personnel – 2023
- Ressources humaines – Contrat d’apprentissage
- Ressources humaines – Mise à disposition de personnel – Convention
- Ressources humaines – Prime pouvoir d’achat – Attribution
- Economie Innovation Recherche – Subvention exceptionnelle Radio Bretagne 5
- Sport – Piscine de Lanrelas – Aide financière
- Habitat – Mission Gens du voyage – Convention de partenariat interinstitutionnel – Période 12 décembre 2023 au 31 décembre 2024
- Habitat – PIG Précarité énergétique Adaptation « 1 Toit 2 Générations »
- Habitat – Contrat de mixité sociale
- Culture – Pacte de développement culturel de territoire 2023-2026
- Culture – Don de fonds documentaires et de matériel à la commune de Quessoy
- Culture – Partenariat avec l’association Les Embruns
- Mobilités – Comité des partenaires – Création
