Instances et délibérations
Conseil communautaire
11 juillet 2023
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 juin 2023 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Eau Assainissement – Évacuation des boues des bassins d’orage de Beausoleil et du Bocage – Avant-projet
- Transitions écologiques et énergétiques – Contrat Territorial de bassin versant « Rance-Frémur-Linon » 2023-2025
- Transitions écologiques et énergétiques – Bornes électriques publiques – Financement et déploiement
- Affaires générales – Attribution d’un bail rural – Hillion
- Affaires générales – SEMBREIZH – Prise de participation au capital – Désignation des représentants au sein des organes sociaux
- Affaires générales – Groupement de commandes – Désignation de membres permanents
- Affaires générales – Syndicat Mixte du Grand Site Cap d’Erquy Cap Fréhel – Représentant – Modification
- Affaires générales – Syndicat Départemental d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP) – Représentant – Modification
- Affaires générales – Syndicat Mixte Arguenon Penthièvre (SMAP) – Représentant – Modification
- Affaires générales – Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Arguenon-Baie de la Fresnaye – Commission Locale de l’Eau – Représentant – Modification
- Affaires générales – Syndicat Mixte de la Baie de Saint-Brieuc – Groupe de suivi documents d’urbanisme et aménagement commercial – Désignations
- Contractualisations – Programme FEADER-LEADER 2023-2027 – Convention – Comité de programmation