Instances et délibérations

Bureau communautaire

10 septembre 2024

Retrouvez l’ordre du jour de ce Bureau communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Bureau communautaire du 2 juillet 2024 – Approbation
  • Mobilités – Transport scolaire – Conventions de délégation de compétence aux autorités organisatrices de second rang en régie – Avenant n°1
  • Économie Innovation Recherche – Les Grands Moulins (Hénon) – Cession de parcelle – Fast Suspension
  • Économie Innovation Recherche – Parc d’Activités du Poirier 2 (Saint-Alban) – Cession de parcelle – SCI TREEBOX

Délibérations

Procès-verbal