Instances et délibérations

Conseil communautaire

10 février 2026

Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 décembre 2026 – Approbation
  • Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
  • Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
  • Démocratie participative – Conseil de développement – Rapport annuel 2025
  • Habitat – Programme Local de l’Habitat 2026-2031 – Approbation
  • Planification – Stratégie foncière – Mise à jour n°1
  • Planification – Programme « Petite villes de demain » – Refacturation du poste de chargé de projet
  • Mobilités – Future offre de mobilités – Gestion du service de transport en commun et scolaire par concession de service public
  • Économie Innovation Recherche – Parc d’Activités de la Tourelle 3 – Mise en compatibilité du PLU de Lamballe-Armor par déclaration de projet d’intérêt général – Lancement de la procédure
  • Économie Innovation Recherche – Laboratoire d’innovation territorial communautaire – Avant-projet définitif
  • Économie Innovation Recherche – Programme IBBreizh sur le volet accompagnement de la filière de la pêche – Contractualisation – Convention avec Saint-Brieuc Armor Agglomération
  • Tourisme durable et responsable – Destination touristique Baie de Saint-Brieuc . Paimpol . Les Caps – Projet belvédère sur le thème des énergies – Contrat de partenariat
  • Tourisme durable et responsable – Office de tourisme communautaire – Procédure de classement en catégorie 1
  • Transitions écologiques et énergétiques – Accord de territoire « Baie de Saint-Brieuc » – Période 2026-2028
  • Transitions écologiques et énergétiques – Certificats d’Économies d’Énergies (CEE) – Valorisation – Convention avec l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat (ALEC)
  • Transitions écologiques et énergétiques – Agence Locale de l’Énergie et du Climat (ALEC) – Convention d’application 2026
  • Transitions écologiques et énergétiques – Agence d’Urbanisme et de développement intercommunal de l’agglomération rennaise (AUDIAR) – Convention d’application 2026
  • Enfance Jeunesse – Familles Rurales Maroué-Lamballe-Noyal – Accueil de loisirs 3-11 ans estival – Convention triennale – Période 2026-2028
  • Affaires générales – Subventions annuelles – 2026 – Attributions
  • Affaires générales – Cession des biens – Nouvelle organisation entre Lamballe-Armor et Lamballe Terre & Mer
  • Affaires générales – Adhésion
  • Finances – Taxe d’exploitation des infrastructures de transport longue distance – Produit 2025 – Répartition
  • Finances – Compensation financière destinée aux autorités organisatrices de l’accueil du jeune enfant – Principe de reversement
  • Ressources humaines – Rapport annuel sur l’égalité entre les femmes et les hommes en index égalité professionnelle 2024
  • Ressources humaines – Règlement intérieur – Frais de déplacement – Modifications
  • Contractualisations – Bien vivre partout en Bretagne – Convention 2023-2025 – Avenant

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