Instances et délibérations

Conseil communautaire

10 décembre 2024

Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 26 novembre 2024 – Approbation
  • Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
  • Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
  • Mobilités – Protocole de coopération Région Bretagne et intercommunalités – Bretagne Nord-Armor
  • Mobilités – Syndicat mixte régional Bretagne Mobilités – Création et adhésion
  • Mobilités – Syndicat mixte régional Bretagne Mobilités – Désignations
  • Mobilités – BreizhGo Express Nord-Armor – Convention cadre Région Bretagne et intercommunalités
  • Habitat – Pacte territorial FranceRénov avec la Région – Engagement de Lamballe Terre & Mer
  • Habitat – Dispositif « Hébergement Temporaire chez l’Habitant » (HTH) – Adhésion – Expérimentation sur 2025
  • Contractualisations – Pacte de cohérence régionale et territoriale
  • Économie Innovation Recherche – Aides à l’installation et à la reprise d’exploitations agricoles – Modification du dispositif
  • Tourisme durable et responsable – Destination touristique « Baie de Saint-Brieuc-Paimpol-Les Caps » – Entente – Avenant à la convention
  • Tourisme durable et responsable – Ferme d’Antan (Plédéliac) – Subvention d’investissement
  • Tourisme durable et responsable – SPL Lamballe Terre & Mer Tourisme – Acquisition des actions de la commune de Pléneuf-Val-André
  • Affaires générales – SPL Lamballe Terre & Mer Tourisme – Représentant – Modification
  • Finances – Budget 2024 – Décision modification n°2
  • Sport – Piste d’athlétisme du complexe sportif du Penthièvre (Lamballe-Armor) – Rénovation – Avant-projet
  • Sport – Salle de sport (Plédéliac) – Entretien – Contrat de prestation de services avec la commune
  • Sport – Piscine La Tourelle (Plémy) – Gestion par délégation de service public
  • Patrimoine – SDE22 – Rénovation de l’éclairage public rue d’Armor
  • Eau Assainissement – Station d’épuration de Saint-Rieul – Programme technique détaillé
  • Transitions écologiques et énergétiques – Agence Locale de l’Énergie et du Climat – Convention d’application 2024 – Avenant

Live

Délibérations

Procès-verbal