29 septembre 2026

• Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 30 juin 2026 – Approbation
• Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
• Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

PRÉSERVATION ET PRODUCTION DES RESSOURCES

• Petit cycle de l’eau – Rapport 2025 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) – Eau potable – Assainissement collectif et non collectif
• Déchets – Rapport 2025 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) – Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
• Petit cycle de l’eau – Révision du zonage assainissement eaux usées sur la commune de Trédaniel
• Petit cycle de l’eau – Renouvellement du réseau d’eau potable entre Noyal et Landéhen – Avant-projet
• Petit cycle de l’eau – Révision du périmètre de protection du captage du Gué Beurroux à Plémy
• Grand cycle de l’eau et biodiversité – Paiements pour services environnementaux (PSE) Arguenon 2026-2030

LIEN SOCIAL ET BIEN VIVRE

• Sport – Rapport d’activités 2025 de la concession de service public pour la gestion de la piscine de La Tourelle (Plémy)
• Tourisme – Rapport d’activités 2025 de la concession de service public pour la gestion du Camping La Tourelle (Plémy)
• Petite enfance – Nouveau fonctionnement 2027 du dispositif CESU Enfance-AER

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ET CADRE DE VIE

• Mobilités – Rapport délégataire 2025 – Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus
• Habitat – Convention de recherche et développement partagés relative à l’expérimentation d’une opération d’urbanisme collaboratif « BIMBY-BUNTI » à l’échelle de la communauté d’agglomération Lamballe Terre & Mer
• Economie Emploi Formation – Versement anticipé d’une partie de la cotisation 2027 à la Mission Locale de Saint-Brieuc et Lamballe
• Affaires générales – Parvis de la gare SNCF (Lamballe-Armor) – Convention de superposition d’affectation – Avenant

PERFORMANCE PUBLIQUE ET INNOVATION

• Finances – Taxe sur la vacance des locaux d’habitation – Instauration
• Finances – Prescription des retenues de garantie
• Ressources humaines – Centre de gestion des Côtes d’Armor – Convention de mandat assurance risques statutaires
• Ressources humaines – Tableau des effectifs – Modifications de durée hebdomadaire de service
• Affaires générales – Délégations accordées au Bureau par le Conseil communautaire
• Affaires générales – Délégations accordées au Président par le Conseil communautaire
• Affaires générales – Château de la Hunaudaye – Désignation représentants
• Affaires générales – Commission de résolution amiable – Désignation représentants
• Affaires générales – Ferme d’Antan – Désignation représentants
• Affaires générales – Maison Pêche et Nature – Désignation représentants