Instances et délibérations

Conseil communautaire

30 juin 2026

Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 2 juin 2026 – Approbation
  • Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
  • Affaires générales – Pacte de gouvernance – Elaboration – Débat
  • Planification Prospective Habitat – Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) breton – Modification n°2
  • Affaires générales – Commissions communautaires – Désignations
  • Affaires générales – Syndicat mixte du haras de Lamballe – Chambre Régionale des Comptes – Rapport de suivi des recommandations
  • Affaires générales – Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) – Désignations – Modification
  • Affaires générales – Syndicat mixte du Grand site Cap d’Erquy Cap Fréhel – Désignations – Modification
  • Association forum des savoirs – Cité des métiers – Désignation
  • Affaires générales – Groupements de commandes – Commissions d’appel d’offres – Election
  • Achats durables – Commande publique – Centrale d’achats du numérique et des télécoms « CANUT » – Adhésion
  • Achats durables – Commande publique – Piscine de La Tourelle – Concession de service public pour la gestion et l’exploitation – Avenant n°1
  • Ressources humaines – Exercice du droit à la formation des élus
  • Habitat – Programme local de l’habitat (PLH) – Règlement d’attribution des aides communautaires
  • Habitat – Pacte territorial France Rénov – Avenant n°2 – Convention « volet accompagnement » habitat indigne propriétaire occupant avec l’Agence nationale de l’habitat et le Département
  • Habitat – Service public de la rénovation de l’habitat (SPRH) – Convention 2026
  • Finances – Performance de gestion et contractualisations – Commission intercommunal des impôts directs – Proposition de liste des commissaires titulaires et suppléants
  • Finances – Performance de gestion et contractualisations – Règlement budgétaire et financier
  • Finances – Performance de gestion et contractualisations – Compte financier unique 2025
  • Finances – Performance de gestion et contractualisations – Affectation des résultats 2025 sur l’exercice 2026
  • Finances – Performance de gestion et contractualisations – Budget supplémentaire 2026
  • Finances – Performance de gestion et contractualisations – Valeurs irrécouvrables 2026
  • Domanialité – Site du Botrai (Saint-Trimoël) – Régularisation de charges

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