Instances et délibérations

Conseil communautaire

5 mai 2026

Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 avril 2026 – Approbation
  • Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil lors de la précédente mandature
  • Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil lors de la précédente mandature
  • Affaires générales – Délégations accordées au Bureau par le Conseil
  • Affaires générales – Délégations accordées au Président par le Conseil
  • Ressources humaines – Indemnités des élus – Fixation du taux
  • Ressources humaines – Cadre de prise en charge des frais des élus
  • Affaires générales – Commission d’appel d’offres – Dépôt des listes
  • Affaires générales – Commission de délégation de service public – Dépôt des listes
  • Affaires générales – Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – Création et composition
  • Affaires générales – Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) – Désignation
  • Affaires générales – Syndicats mixtes fermés et autres structures extérieures – Modalités de désignation
  • Affaires générales – Syndicat départemental d’énergie des Côtes d’Armor (SDE22) – Désignations
  • Affaires générales – Syndicat départemental d’énergie des Côtes d’Armor (SDE22) – Commission départementale consultative paritaire de l’énergie – Désignation
  • Affaires générales – Syndicat mixte de la Baie de Saint-Brieuc – Désignations
  • Affaires générales – Syndicat mixte de la Baie de Saint-Brieuc – Commission de suivi documents d’urbanisme et aménagement commercial – Désignations
  • Affaires générales – Groupe d’action locale (GAL) du Pays de Saint-Brieuc – Comité de programmation – Désignations
  • Affaires générales – Groupe d’action locale pêche et aquaculture (GALPA) Baie de Saint-Brieuc – Commission mer et littoral – Désignations
  • Affaires générales – Syndicat mixte d’adduction en eau potable Caulnes-La Hutte-Quélaron – Désignations
  • Affaires générales – Syndicat mixte Arguenon Penthièvre (SMAP) – Désignations
  • Affaires générales – Kerval Centre Armor – Désignations
  • Affaires générales – GIP du Penthièvre – Désignations
  • Affaires générales – GIP Musée Mathurin Méheut – Désignations
  • Affaires générales – GIP Observatoire de l’environnement en Bretagne – Désignations
  • Affaires générales – Société publique locale Lamballe Terre & Mer Tourisme – Désignations
  • Affaires générales – Société publique locale Baie d’Armor Aménagement – Désignations
  • Affaires générales – Société publique locale Énergies et Territoires d’Armor (SPLET’Armor) – Désignations
  • Affaires générales – Syndicats mixtes ouverts – Modalités de désignations
  • Affaires générales – Syndicat mixte Bretagne mobilités – Désignations
  • Affaires générales – Syndicat mixte du Haras de Lamballe – Désignations
  • Affaires générales – Syndicat mixte du Grand site Cap d’Erquy Cap Fréhel – Désignations
  • Affaires générales – Syndicat départemental d’alimentation en eau potable (SDAEP) – Désignations
  • Affaires générales – Mégalis Bretagne – Désignations

Live

Délibérations