Instances et délibérations
Conseil communautaire
16 décembre 2025
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 9 décembre 2025 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Sport – Concession de service public pour l’exploitation et la gestion de la piscine La Tourelle (Plémy) – Attribution
- État annuel des indemnités des élus communautaires
- Finances – Budget primitif 2026
- Finances – Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2026
- Finances – Tarifs dès le 1er juillet, le 2 juillet ou le 1er septembre 2026
- Transitions écologiques et énergétiques – Aménagement du plan d’eau de la Ville Gaudu (Lamballe-Armor) – Engagement des procédures règlementaires et opérationnelles
- Économie Innovation Recherche – FEAMPA 2021-2027 – Projet « Déchets mytilicoles, sous-produits coquillers – Proposition de soutien et d’ingénierie aux professionnels du territoire »
- Tourisme durable et responsable – Concession de service public – Développement et gestion du camping La Tourelle (Plémy) – Avenant n°1
- Ressources humaines – Tableau des effectifs – Modification
- Ressources humaines – Tableau des emplois valant délibération de création des emplois
- Ressources humaines – Développement de l’inclusion numérique – Création d’un ^poste en contrat de projet
- Ressources humaines – Développement des mobilités – Création d’un poste en contrat de projet
- Ressources humaines – Structuration, parage et modernisation de la fonction Ressources humaines – Création d’un poste en contrat de projet
- Ressources humaines – Revalorisation dans le cadre du « bonus attractivité »
- Ressources humaines – Conditions de la mise à disposition de véhicule de service avec remisage