Instances et délibérations

Conseil communautaire

9 décembre 2025

Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 novembre 2025 – Approbation
  • Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
  • Enfance Jeunesse – Stratégie Familles – Convention territoriale Globale – 2026-2030
  • Affaires générales – Parcs d’activités économiques – Atlas
  • Affaires générales – Droit de préemption urbain – Délégation au profit de Lamballe Terre & Mer
  • Affaires générales – Droit de priorité – Délégation ponctuelle au profit du Département
  • Affaires générales – Commerce – Intérêt communautaire
  • Affaires générales – Aménagement de l’espace communautaire – Intérêt communautaire
  • Affaires générales – Équilibre social de l’habitat – Intérêts communautaires
  • Équipements culturels et sportifs – Intérêt communautaire
  • Affaires générales – Action sociale – Intérêt communautaire
  • Affaires générales – Voirie – Parcs de stationnement – Intérêt communautaire
  • Affaires générales – Schéma de randonnée – Adoption
  • Affaires générales – Gymnase Jouan – Restitution à la commune de Lamballe-Armor
  • Affaires générales – Complexe sportif de La Tourelle – Restitution à la commune de Plémy
  • Affaires générales – Salle omnisports – Restitution à la commune de Plédéliac
  • Affaires générales – Résidence d’Armor – Restitution à la commune de Tramain
  • Affaires générales – Statuts – CIAS – Intérêt communautaire – Composition du Conseil d’administration
  • Économie Innovation Recherche – Initiative Armor – Convention de partenariat 2025-2027
  • Économie Innovation Recherche – Mission Locale de Saint-Brieuc et Lamballe – Convention de partenariat 2026-2028
  • Économie Innovation Recherche – Chambre Régionale des Métiers et de l’Artisanat – Convention ENVIR’A 2025
  • Économie Innovation Recherche – Saint-Alban – Cession de parcelle – Cabinet médical
  • Économie Innovation Recherche – Parcs d’activités – Délaissé – Définition et prix
  • Finances – Budget 2025 – Décision modificative n°2
  • Petite enfance – Crèche associative La Courte Échelle – Convention d’objectifs et de partenariats – 2026-2028
  • Habitat – Dispositif Hébergement Temporaire chez l’Habitant – Adhésion à Sillage
  • Habitat – Centre Régional d’Études pour l’Habitat de l’Ouest (CREHA-OUEST) – Partenariat 2026-2028 avec adhésion
  • Habitat – Pacte Territorial – Avenant – Mission accompagnement
  • Habitat – Logements sociaux – Mandat de gestion locative et convention de mandat financier – SOLHIA AIS Bretagne
  • Solidarités – Centre social intercommunal La Boussole – Contrat de projet 2026-2029
  • Politique santé – Centre de santé – Financement 2023-2027 – Convention avec le Centre hospitalier du Penthièvre et du Poudouvre – Avenant n°1 relatif à l’ouverture de l’antenne à Hénon
  • Culture – Licences d’entrepreneur de spectacle – Période 2026-2030
  • Gestion des risques – Information – Plan intercommunal de sauvegarde – Lancement de la démarche

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