Instances et délibérations
Conseil communautaire
20 décembre 2022
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 novembre 2022 – Approbation
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 13 décembre 2022 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Solidarités – Politique santé – Contrat Local de Santé 2023-2027
- Aménagement numérique – Dématérialisation – Accompagner l’accès aux droits et l’inclusion numérique des habitants – Appel à projets 2023-2026 – Règlement
- Petite enfance – Contrat de projet du Relais Petite Enfance pour la période 2023-2026
- Transitions écologiques et énergétiques – Participation au financement des Paiements pour les Services Environnementaux (PSE) sur la Baie de Saint-Brieuc – Abondement de Lamballe Terre & Mer
- Habitat – Logements sociaux – Mandat de gestion financière et locative avec SLOHIA AIS Bretagne
- Eau Assainissement – Assainissement collectif de la commune de Moncontour – Contrat de délégation de service public – Avenant n°2
- Culture – Partenariat avec les associations d’enseignement artistique
- Affaires générales – CIAS – Siège vacant
- Affaires générales – INNOZH – Siège d’administrateur – Désignation
- Économie Innovation Recherche – Parc d’Activités de Carrefour de Penthièvre (Pestan) – Échange foncier IEL – Modification des conditions d’échange
- État annuel des indemnités des élus communautaires
- Finances – Budget primitif 2023
- Finances – Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2023
- Finances – Budget principal – Constitution d’une provision pour risque lié à un contentieux
- Finances – Compte financier unique – Adoption pour 2023
- Finances – Règlement budgétaire et financier
- Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
- Ressources humaines – ALSH Erquy – Mise à disposition de services
- Ressources humaines – Conditions de la mise à disposition de véhicule de service avec remisage