Instances et délibérations

Conseil communautaire

25 novembre 2025

Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 21 octobre 2025 – Approbation
  • Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
  • Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
  • Mobilités – Stratégie mobilités – Offre cible de mobilités – Approbation
  • Mobilités – Future offre de mobilités – Mode de gestion – Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • Mobilités – BreizhGo Express Nord Armor – Convention-cadre – Avenant
  • Finances – Débat d’orientations budgétaires 2026
  • Finances – Attributions de compensation définitives – 2025
  • Finances – Budget annexe Services Communs (ADS et voirie communale) – Clôture
  • Finances – Tarifs dès 2026
  • Culture – GIP Musée Mathurin Méheut – Participation financière liée au besoin de trésorerie
  • Eau Assainissement – Tarifs dès 2026
  • Gestion des déchets – Tarifs des 2026
  • Gestion des déchets – Déchèteries de Broons et Erquy – Convention 2026-2029 avec Dinan Agglomération
  • Contractualisations – Contrat de relance et de Transition Écologique – Convention – Avenant
  • Planification Prospective Habitat – « Petites villes de demain » – Convention-cadre d’opération de revitalisation des territoires (ORT) – Avenant
  • Ressources humaines – Tableau des effectifs – Modification
  • Ressources humaines – Forfait mobilités durables

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