Instances et délibérations

Conseil communautaire

21 octobre 2025

Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 30 septembre 2025 – Approbation
  • Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
  • Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
  • Transitions écologiques et énergétiques – Info 1 – Étude HMUC (Hydrologie Milieux Usages Climat) – Diagnostic – Présentation
  • Transitions écologiques et énergétiques – Info 2 – Grande continuité écologique – Présentation des travaux
  • Transitions écologiques – Labellisation Territoire Engagé pour la Nature (TEN) – Renouvellement – Période 2026-2028
  • Affaires générales – Emplois associatifs locaux – Convention tripartite avec le Département
  • Affaires générales – Syndicat Départemental d’Énergie des Côtes d’Armor – Statuts – Modification
  • Affaires générales – Stratégie foncière – Modification Comité de suivi
  • Affaires générales – Établissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) – Convention cadre d’action foncière – Avenant
  • Habitat – Programme Local de l’Habitat 2026-2031 – Saisine du Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement
  • Habitat – Convention SLIME avec le CLER – Avenant
  • Eau Assainissement – Nouvelle station d’épuration pour les communes de Moncontour et Trédaniel – Avant-projet
  • Eau Assainissement – Unité de production d’eau potable de Plédéliac – Réhabilitation/Construction – Programme technique détaillé
  • Eau Assainissement – Zonage d’assainissement sur la commune de Trédaniel – Approbation
  • Aménagement numérique – Dématérialisation – Stratégie sobriété numérique – Adoption
  • Petite enfance – Relais Petite Enfance – Convention d’objectifs et de financement 2026-2030
  • Petite enfance – Accueil en relais – CESU Enfance – Convention d’objectifs et de financement 2024-2025 – Prolongation d’un an – Avenant
  • Petite enfance – Ludothèque – Convention d’objectifs et de financement – 2026-2029
  • Culture – Charte de coopération culturelle interterritoriale des Côtes d’Armor 2025
  • Tourisme durable et responsable – Baie de Saint-Brieuc Paimpol Les Caps – Contrat de développement touristique avec la Région Bretagne – 2023-2025 – Prolongation d’un an – Avenant

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