Instances et délibérations

Conseil communautaire

30 septembre 2025

Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 8 juillet 2025 – Approbation
  • Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
  • Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
  • Planification Prospective Habitat – Devenir du haras national de Lamballe – Étude d’opportunité
  • Eau Assainissement – Centre technique de l’eau – Concours de maîtrise d’œuvre – Indemnisations
  • Eau Assainissement – Station d’épuration d’Erquy – Émissaire de rejet en mer – Concession d’utilisation du domaine public maritime
  • Eau Assainissement – Rapports 2024 sur le Prix et la Qualité de Service Public (RPQS) – Eau Potable – Assainissement collectif et non collectif
  • Gestion des déchets – Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) – Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
  • Gestion des déchets – Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) – Période 2022-2027 – Adoption
  • Gestion des déchets – Kerval Centre Armor – Statuts – Modification suite au départ de Dinan Agglomération
  • Mobilités – Rapport délégataire 2024 – Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus
  • Mobilités – Comité des partenaires – Composition – Modification
  • Tourisme – Rapport délégataire 2024 – Camping La Tourelle (Plémy)
  • Sport – Rapport délégataire 2024 – Piscine La Tourelle (Plémy)
  • Économie Innovation Recherche – Parc d’Activités (Pommeret) – Extension – Acquisition de terrains
  • Affaires générales – Implantation d’un relais téléphonique à Lanjouan 2 (Lamballe-Armor) – Société Phoenix France Infrastructure 3
  • Affaires générales – Services communs – Convention de mutualisation entre la communauté d’agglomération Lamballe Terre & Mer et la ville de Lamballe-Armor
  • Affaires générales – Centre Hospitalier du Penthièvre et du Poudouvre – Conseil de surveillance – Désignation
  • Affaires générales – Centre Hospitalier de Saint-Brieuc, Paimpol, Tréguier – Désignation
  • Finances – Taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour – Convention de reversement
  • Enfance Jeunesse – Quai des Mômes – Convention avec Lamballe-Armor
  • Ressources humaines – Tableau des effectifs – Modification

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Délibérations