Instances et délibérations
Conseil communautaire
19 septembre 2023
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 12 septembre 2023 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Eau Assainissement – Gestion des services publics d’eau et d’assainissement collectif sur le territoire de la commune de Plémy – Délégation de service public 2024-2028 – Attributaire
- Eau Assainissement – Rapports 2022 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) – Eau potable – Assainissement collectif et non collectif
- Gestion des déchets – Harmonisation des horaires des déchèteries et mise en place de la vidéosurveillance
- Mobilités – Rapport délégataire 2022 – Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus
- Mobilités – Penthièvre Actions – Convention 2023-2027 – Avenant – Plateforme « Mobil Actions »
- Sports – Rapport délégataire 2022 – Piscine La Tourelle (Plémy)
- Service commun voirie rurale 2024-2027 – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à Lamballe Terre & Mer
- Économie Innovation Recherche – Subventions de fonctionnement 2023 – Attribution complémentaire – Association DIX7
- Finances – Office de tourisme communal de Pléneuf-Val-André – Convention de reversement de la taxe de séjour
- Aménagement numérique – Dématérialisation – Partenariat SIG avec Saint-Brieuc Armor Agglomération – Bilan financier définitif
- Aménagement numérique – Dématérialisation – Service d’aide à l’instruction du droit des sols – Mégalis Bretagne – Renouvellement convention d’accès 2023-2027
- Solidarités – Motion de soutien aux EHPAD
- Tourisme – Rapport délégataire 2022 – Camping de La Tourelle (Plémy)