Instances et délibérations

Conseil communautaire

24 octobre 2023

Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.

Ordre du jour

  • Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 19 septembre 2023 – Approbation
  • Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
  • Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
  • Transitions écologiques et énergétiques – Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) – Arrêt du projet
  • Transitions écologiques et énergétiques – Stratégie bocagère 2023-2027
  • Petite enfance – Accueil en relais – CESU Enfance – Modification de la grille des aides
  • Petite enfance – Labellisation Crèche A Vocation Insertion Professionnelle – Appel à projet
  • Eau Assainissement – Nouvelle station d’épuration pour la commune de Plémy – Programme technique détaillé
  • Eau Assainissement – Nouvelle station pour les communes de Moncontour et Trédaniel – Programme technique détaillé
  • Eau Assainissement – Délégation de service public d’assainissement collectif (Moncontour) – Avenant n°3 au contrat – 2026-2028
  • Eau Assainissement – Délégation de service public d’eau potable (Moncontour) – Avenant n°2 au contrat – 2016-2028
  • Eau Assainissement – Délégation de service public d’assainissement collectif 2021-2028 (Plestan et Jugon-les-Lacs Commune nouvelle) – Avenant n°1 au contrat
  • Eau Assainissement – Délégation de service public d’assainissement collectif 2021-2028 (Erquy, Plurien et Hénanbihen) – Avenant n°1 au contrat
  • Économie Innovation Recherche –  Démolition de bâtiments agricoles (Parcs d’Activités de Lanjouan 2 et de La Tourelle 3) – Avant-projet définitif
  • Aménagement numérique – Bretagne Très Haut Débit – Phase 3 (2024-2027)
  • Mobilités – Transport scolaire entre Saint-Denoual et Hénanbihen – Convention de délégation de compétence avec l’OGEC de Saint-Denoual
  • Habitat – Convention intercommunale d’attribution de logements sociaux
  • Enfance Jeunesse – Mission locale du Pays de Saint-Brieuc – Convention pluriannuelle 2023-2025
  • Ressources humaines – Stagiaires de l’enseignement supérieur – Instauration d’une gratification
  • Affaires générales – Prestation de services – Convention entre Lamballe Terre & Mer et le CIAS

Live

Délibérations

Procès-verbal