Instances et délibérations
Conseil communautaire
28 novembre 2023
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce Conseil communautaire.
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 octobre 2023 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Finances – Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2024
- Finances – Rapport de gestion – Opérations d’aménagement des parcs d’activités
- Finances – Attributions de compensations définitives – 2023
- Finances – Tarifs 2024
- Petite enfance – Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Tarifs et déductions
- Eau Assainissement – Tarifs 2024
- Gestion des déchets – Tarifs 2024
- Tourisme – SPL Lamballe Terre & Mer Tourisme – Délégation de service public pour l’exploitation du site du Botrai (Saint-Trimoël) – Résiliation anticipée
