Instances et délibérations
Conseil communautaire
29 avril 2025
Retrouvez l’ordre du jour ainsi que le diffusion en direct de ce Conseil communautaire
Ordre du jour
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mars 2025 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
- Affaires générales – Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
- Démocratie participative – Conseil de développement de Lamballe Terre & Mer – Rapport annuel 2024
- Affaires générales – Composition Conseil communautaire 2026 – Nombre et répartition des sièges
- Affaires générales – Adhésion à des structures
- Habitat – Agence Locale de l’Énergie et du Climat (ALEC) – Avance
- Habitat – Service Public de la Rénovation Énergétique (SPRH) – Convention 2025
- Eau Assainissement – Nouvelle station d’épuration de Plémy – Avant-projet
- Finances – Sport – Enfance Jeunesse – Culture – Tarifs dès le 1er juillet, 3 juillet ou le 1er septembre 2025
- Mobilités – Transport scolaire – Tarifs applicables dès l’année scolaire 2025-2026
- Culture – Conservatoire – Projet d’établissement – 2025-2031
- Sport – Tour de France 2025 – Commune de Guerlédan – Participation
- Ressources humaines – Règlement intérieur du personnel – Temps partiel sur autorisation – Modification
- Ressources humaines – Protection sociale complémentaire – Risque santé – Mandat au Centre de Gestion des Côtes d’Armor
- Ressources humaines – Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance et santé – Participation employeur
